Michel Despax


De: Despax (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) à l'université Toulouse-I
Groupe:
Université Toulouse-I
date_debut="1995-10-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000187986(source JORF)
admission
04 Avril 199504/04/1995
De: Despax (Michel, Marie)
professeur des universités. Chevalier du 25 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-25"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Despax (Michel)
Objet:
président du jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en droit privé et sciences criminelles ouvert en application de l'article 49-4 (1o) du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié
professeur à l'université Toulouse-I
Groupe:
Université Toulouse-I
president
JORFTEXT000000367240(source JORF)
composition
18 Octobre 199418/10/1994
De: Despax (Michel)
professeur à l'université Toulouse-I
Objet:
présidents des jurys des concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouverts par l'arrêté du
25 mai 1994
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
Agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouverts par l'arrêté
president
JORFTEXT000000184421(source JORF)
nomination
17 Août 199417/08/1994
De: Despax (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Despax (Michel)
professeur à l'université Toulouse-I
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
Liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
JORFTEXT000000727300(source JORF)
nomination
15 Janvier 199315/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.